Mentions légales

Trouver une formation

ODPC habilité à dispenser des programmes de DPC

L'UNAFOC est un organisme habilité à proposer des actions de DPC

Informations sur l’éditeur du site www.unafoc.fr

Editeur : UNAFOC
Directeur de la Publication : Le Président de l'UNAFOC : Dr Jean-François LARGY
Siège social : 54 rue Ampère - 75849 PARIS CEDEX 17

N° SIRET : 48012620000025 - N° de déclaration d'activité : 11 75 43379 75

Ce site Internet est destiné à tous les publics.

 

Traitement des données personnelles

Toutes les informations recueillies sur le destinataire sont nécessaires à la bonne exécution des communications entre les visiteurs du site Internet et l'UNAFOC.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les personnes ayant laissé leurs coordonnées disposent d'un droit d'accès et de rectification portant sur leurs données nominatives respectives.
Le droit d'accès aux informations peut s'effectuer, par simple courrier, en s'adressant à :
UNAFOC - Présidence - 54, rue Ampère - 75849 PARIS CEDEX 17

L'UNAFOC s'engage à préserver et à ne pas transmettre, et ceci sans démarche particulière, les informations permettant d'identifier l'internaute à des tiers.

 

Droit de la propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site www.unafoc.fr de quelque nature que ce soit (textes, photos, images,…) sont couverts par le droit d’auteur et le droit des marques, et plus généralement par le droit de la Propriété Intellectuelle (y incluant le droit à l’image).
Dès lors, toute reprise intégrale ou partielle d’un de ces éléments est conditionnée par l’accord préalable l'UNAFOC, sauf à constituer un acte de contrefaçon.

www.unafoc.fr est édité par l'UNAFOC.

Représentant légal et Directeur de la Publication : Le Président de l'UNAFOC : Dr Jean-François LARGY

Pour tous les textes et documents présentés sur le site : tous droits d'auteur réservés. Sauf autorisation formelle écrite préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des textes et documents, autres que la consultation individuelle et privée sont interdites.

Toute demande d'autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit être adressée à l'UNAFOC.

Les éventuelles marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Conformément à la délibération de la CNIL n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe (dispense n°7), ce site est dispensé de déclaration auprés de la CNIL.

 

Conditions Générales de Vente